Composante
FORMATION CONTINUE A L'UNIVERSITÉ
Langue(s) d'enseignement
Français
Présentation
Le conseil municipal est l’organe décisionnel central de la commune, où se discutent et se votent les orientations majeures de la vie locale. Maîtriser son fonctionnement, ses compétences, ses règles de procédure et le rôle de chacun de ses membres est essentiel pour exercer pleinement son mandat. Cette formation permet aux élus, débutants ou plus expérimentés, de mieux comprendre les mécanismes du conseil municipal afin de contribuer efficacement à la gouvernance de leur collectivité.
Objectifs
- Appréhender le fonctionnement d’un conseil municipal
- Connaître le rôle d’un conseil municipal
- Maîtriser le déroulement et les étapes du conseil
Organisation
Contrôle des connaissances
Évaluation des connaissances en fin de formation, de type QCM.
Attestation de formation délivrée à l’issue de la formation.
Aménagements particuliers
Formation accessible aux personnes en situation de handicap. Adaptations au cas par cas.
Se rapprocher de la référente handicap : Stéphanie LOUVEAU
fcu-handicap@univ-artois.fr / 03 21 60 49 33
Programme
La formation se déroule sur une journée (7h). Pour connaître la prochaine date, vous pouvez consulter cette page.
La formation se déroule dans les locaux de l'Université d'Artois (Arras, Béthune, Douai ou Lens). Il est également possible d'organiser la formation dans vos locaux, sous réserve d'un nombre suffisant de participants.
Contenu :
- Avant le conseil municipal : convocation, circonstances, lieu, délai, ordre du jour
- Pendant le conseil municipal : les acteurs de la séance, les débats, le quorum et les votants, le statut de l’élu et ses impacts sur le conseil, le vote
- Après le conseil municipal : le contexte de la réforme des règles de publicité, la transmission des actes en préfecture, procès-verbal, liste et registre des délibérations, mise à disposition de locaux aux conseillers minoritaires, cheminement d’une décision, introduction à la notion de démocratie participative
Modalités pédagogiques :
- Apports théoriques
- Intervention enrichie par des exemples concrets, des retours d’expériences
- Mises en application, cas pratiques
Intervenante :
Solange LANVIN
Formatrice indépendante.
Expérience de plus de 30 ans en qualité de fonctionnaire territoriale (DGS, RH, Paie).
Admission
Conditions d'admission
Coût de la formation :
- 560 € (possibilité de prise en charge par le DIF Élus ou par la collectivité)
- 1750 € (groupe intra dans vos locaux)
Modalités d'inscription
Contacter la FCU Artois (voir rubrique Contacts).
Public cible
Élus locaux
Capacité d'accueil
12 participants maximum